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À céder – Brevet : gilets climatisés pour motards – Toulouse (31) - Conciergerie Judiciaire
À céder – Brevet : gilets climatisés pour motards – Toulouse (31) - Conciergerie Judiciaire

Cadre procédurale et sources

Les informations présentées sont établies à partir des documents de procédure disponibles et, selon l’opportunité, de sources publiques complémentaires.
Les dates, modalités de cession, périmètres et actifs mentionnés correspondent aux éléments disponibles au moment de leur publication ou de leur dernière mise à jour et peuvent évoluer au cours de la procédure.
Les documents de procédure et les confirmations émanant des organes compétents prévalent. Le Cabinet n’agit pas en qualité de vendeur des actifs présentés ; il repère, centralise et structure l’information sans se substituer aux sources officielles ni aux vérifications nécessaires avant toute décision ou positionnement.

À céder – Brevet : gilets climatisés pour motards – Toulouse (31)

Sold out
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OPPORTUNITÉ IDENTIFIÉE

Cadre de la procédure : Liquidation judiciaire

Mode d'acquisition : Cession de gré à gré, dépôt de plis chez le mandataire

Actif analysé : Brevets

Typologie d'investissement : Propriété intellectuelle / Brevets / Licence

Zone géographique : Occitanie

Date limite indicative : 19 décembre 2025 à 12 h 00

Lecture complète réservée aux membres DealFlow.

Cette opportunité a été repérée et structurée par la Cabinet.

Référence de l'actif : LJ33099MJCJ

Synthèse détaillée du bien – Réf. 33099_3_MALAN Le bien correspond à un brevet relatif à un dispositif de gilets climatisés destiné aux motards. Il est présenté dans le cadre d’une procédure suivie par l’étude mandataire. L’actif concerne un titre de propriété industrielle en cour...

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Le Cabinet n’agit pas en qualité de vendeur des actifs présentés. Les informations sont établies à partir des documents de procédure et des sources officielles disponibles. Consultez « Cadre procédural et sources » pour le détail.

Cadre procédurale et sources

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