transparent image
À céder – Brevet : gilets climatisés pour motards – Toulouse (31) - Conciergerie Judiciaire
À céder – Brevet : gilets climatisés pour motards – Toulouse (31) - Conciergerie Judiciaire

Cadre procédural et sources

Les informations présentées sont établies à partir des documents de procédure disponibles et, selon l’opportunité, de sources publiques complémentaires.
Les dates, modalités de cession, périmètres et actifs mentionnés correspondent aux éléments disponibles au moment de leur publication ou de leur dernière mise à jour et peuvent évoluer au cours de la procédure.
Les documents de procédure et les confirmations émanant des organes compétents prévalent. Le Cabinet n’agit pas en qualité de vendeur des actifs présentés ; il repère, centralise et structure l’information sans se substituer aux sources officielles ni aux vérifications nécessaires avant toute décision ou positionnement.

À céder – Brevet : gilets climatisés pour motards – Toulouse (31)

Sold out
0,00 € 0,00 €
Sale 0%
OPPORTUNITÉ IDENTIFIÉE

Cadre de la procédure : Liquidation judiciaire

Mode d'acquisition : Cession de gré à gré, dépôt de plis chez le mandataire

Actif analysé : Brevets

Typologie d'investissement : Propriété intellectuelle / Brevets / Licence

Zone géographique : Occitanie

Date limite indicative : 19 décembre 2025 à 12 h 00

APERÇU DE L’ANALYSE DEALFLOW

Référence de l'actif : LJ33099MJCJ

Synthèse détaillée du bien – Réf. 33099_3_MALAN Le bien correspond à un brevet relatif à un dispositif de gilets climatisés destiné aux motards. Il est présenté dans le cadre d’une procédure suivie par l’étude mandataire. L’actif concerne un titre de propriété industrielle en cour...
POURSUIVRE L’ANALYSE AVEC LE DEALFLOW
Accédez à la fourchette de valeur et aux repères clés de cette opportunité.
L’accès aux informations confidentielles reste soumis à qualification et à un engagement de confidentialité.

CETTE OPPORTUNITÉ VOUS INTÉRESSE ?

Rejoignez le DealFlow pour accéder à la lecture complète. Une question sur le service ? Le Cabinet vous recontacte

Le Cabinet n’agit pas en qualité de vendeur des actifs présentés. Les informations sont établies à partir des documents de procédure et des sources officielles disponibles. Consultez « Cadre procédural et sources » pour le détail.

Cadre procédural et sources

Les informations présentées sont établies à partir des documents de procédure disponibles et, selon l’opportunité, de sources publiques complémentaires.
Les dates, modalités de cession, périmètres et actifs mentionnés correspondent aux éléments disponibles au moment de leur publication ou de leur dernière mise à jour et peuvent évoluer au cours de la procédure.
Les documents de procédure et les confirmations émanant des organes compétents prévalent. Le Cabinet n’agit pas en qualité de vendeur des actifs présentés ; il repère, centralise et structure l’information sans se substituer aux sources officielles ni aux vérifications nécessaires avant toute décision ou positionnement.
 

Cette opportunité vous intéresse ?

Programmez un échange

Vous préférez nous écrire ? Laissez votre demande ci-dessous

Ce site est protégé par reCAPTCHA et les politiques privées de Google ainsi que les Termes des services application.

 

Explorer d'autres opportunités

Autres opportunités judiciaires identifiées

Accéder à toutes les opportunités